Tous les éléments de ce site Internet (notamment les textes, graphismes, logos, sons, photos, animations) sont la propriété de Climair Industrie. Les éléments appartenant à Climair Industrie, et a fortiori leur mise en forme ainsi que le code qui en résulte, sont la propriété exclusive de Climair Industrie. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée. La marque « Climair Industrie » est déposée. Toute personne procédant donc l’utilisation de tout ou partie de la marque sans accord, encourt des sanctions suivant le code de la propriété intellectuelle. |